Sommaire
Listes des délibérations des conseils municipaux
Retrouvez ici toutes les informations des derniers conseils municipaux.
Listes des délibérations de 2025
Listes des délibérations de 2024
Listes des délibérations de 2023
Listes des délibérations de 2022
Délibérations du conseil municipal
Retrouvez ici toutes les informations des derniers conseils municipaux.
Délibérations de l'année 2025
DEL 2025_042
Flotte automobile municipale - Acquisition Renault Kadjar
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DEL 2025_041
Communauté de Communes du Genevois - Répartition des sièges
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DEL 2025_040
Convention CITEO - Lutte contre les déchets abandonnés
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DEL 2025_039
Budget principal - Avance trésorerie - EHPAD Les Ombelles
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DEL 2025_038
Nouveau groupe scolaire - Concours de maîtrise d’œuvre - Validation du programme
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DEL 2025_037
Création tableau des emplois permanents et non permanents - Centre municipal de santé
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DEL 2025_036
Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents - Chargé de communication
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DEL 2025_035
Centre municipal de santé – Désignation des membres du conseil d’exploitation - Complément
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DEL 2025_034
Communauté de communes du Genevois- Transfert de la compétence « construction et exploitation abattoir public »
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DEL 2025_033
Commémoration 8 mai1945 - Convention de partenariat financier avec les communes du Vuache
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DEL 2025_032
Jurés d'assises - Elaboration de la liste préparatoire
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DEL 2025_031
Concours de maîtrise d’œuvre nouveau groupe scolaire - Composition du jury
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DEL 2025_030
Marché travaux - Extension "Les Gommettes"- Avenant n°1 - Lot 1 et Lot 8
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DEL 2025_029
Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents - Service hygiène
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DEL 2025_028
Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents - Chargé PCS
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DEL 2025_027
Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents - Animateur social
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DEL 2025_026
Personnel communal - Organisation du temps partiel
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DEL 2025_025
Subventions aux associations - Attributions 2025 - Complément
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DEL 2025_024
Budget annexe centre municipal de santé - Budget primitif 2025
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DEL 2025_023
Budget principal - Modification des taux de fiscalité des taxes locales
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DEL 2025_022
Parcelle AD112 - Délégation du droit de priorité à l’EPF 74
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DEL 2025_021
Protection sociale complémentaire - Mandat CDG74
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DEL 2025_020
Mise à jour du tableau des emplois permanents et non permanents
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DEL 2025_019
Subventions aux associations - Attributions 2025
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DEL 2025_018
Budget principal - Budget primitif 2025
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DEL 2025_016
Budget principal - Affectation des résultats 2024
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DEL 2025_015
Budget principal - Compte administratif 2024
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DEL 2025_014
Budget principal - Compte de gestion 2024
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DEL 2025_013
Convention d’intervention des services techniques au sein de l’EHPAD Les Ombelles
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DEL 2025_012
Tableau des emplois permanents et non permanents
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DEL 2025_011
Instauration d’un périmètre d’études au titre de l’article L.424-1 du Code de l’urbanisme
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DEL 2025_010
Droit de Préemption urbain des ZAE - Délégation à la CCG
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DEL 2025_009
Centre municipal de santé - Création du budget annexe
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DEL 2025_008
Centre municipal de santé - Création de la régie et approbation des statuts
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DEL 2025_007
Subventions aux associations - Attribution 2025
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DEL 2025_006
Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2025
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DEL 2025_005
Zac du Centre - Avenant n°11 au Traité de concession d’aménagement
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DEL 2025_004
SIV - Convention de gestion des milieux naturels
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DEL 2025_003
SYANE - Travaux éclairage public - Programme 2019
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DEL 2025_002
Tableau des emplois permanents et non permanents
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DEL 2025_001
MJC de Viry - Refacturation repas ALSH pour l’année 2025
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Délibérations de l'année 2024
DEL 2024_069
Ellipse - Modification du règlement d’utilisation et des tarifs
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DEL 2024_068
Ressources humaines - Agents recenseurs
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DEL 2024_067
Ressources humaines - Modification du Régime Indemnitaire - Police municipale
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DEL 2024_066
Ressources humaines - Modification du règlement de formation
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DEL 2024_065
Ressources humaines - Modifications des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
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DEL 2024_064
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade - Divers services
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DEL 2024_063
Ouverture de crédits d’investissement 2025 avant le vote du budget principal
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DEL 2024_062
Attribution du solde de la subvention annuelle à la MJC de Viry et à l’Association Sportive du Genevois (ASG)
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DEL 2024_061
Attribution du marché « Réalisation de travaux d’extension du groupe scolaire Les Gommettes »
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DEL 2024_060B
ZAC du Centre - Teractem - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l’année 2023
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DEL 2024_059
CCG - Rapport d’activité 2023
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DEL 2024_058
Mandat spécial pour la participation de deux élus au 106ème Congrès des Maires de France - Montants indemnitaires associés audit mandat
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DEL 2024_057
Médiathèque de Viry - Désherbage, vente et don des collections
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DEL 2024_056
Conseil municipal des enfants - Création et fonctionnement
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DEL 2024_055
Police municipale - Demande de diagnostic de sécurité
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DEL 2024_054
Modification du tableau des effectifs - Service scolaire
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DEL 2024_053
Convention relative à la rénovation d’une partie de la route « Vers Les Bois »
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DEL 2024_052
Marché de travaux relatifs à la création d’un terrain de football en gazon synthétique - Avenant n°1 - Lot 1 - COSEEC FRANCE
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DEL 2024_051
Attribution du marché « Déneigement et salage des voies communales et des aires de stationnement publiques »
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DEL 2024_050
Subvention à l’association « LA RIOULE DE VIRY »
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DEL 2024_049
BP2024 - DM N°1 - Virements de crédits
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DEL 2024_048
Admissions en non-valeur - Créances irrécouvrables
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DEL 2024_047
Via Rhona - Cessions à la Communauté de Communes du Genevois
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DEL 2024_046
Services périscolaires - Modification des tarifs et du quotient familial municipal
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DEL 2024_045
Convention de partenariat médiathèque et MJC de Viry
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DEL 2024_044
Création d’un Centre Municipal de Santé (CMS) - Approbation du projet de santé
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DEL 2024_043
Modification du tableau des effectifs – Service médiathèque
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DEL 2024_042
Bilan triennal ZAN (Zéro Artificialisation Nette) 2021-2023
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DEL 2024_041
Cession foncière - Lieu-dit « Les Grands Champs Sud » - Parcelles n° 257 P8, 284 P10 et 651 P13
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DEL 2024_040
Green Gas - Convention de mise à disposition d’un Point d’Eau Incendie
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DEL 2024_039
Subventions aux associations - Attribution 2024
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DEL 2024_038
Taux de fiscalité pour la taxe d’habitation
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DEL 2024_037
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°2 - Lot n°2 - EIFFAGE
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DEL 2024_036
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°2 - Lot n°1 - BESSON
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DEL 2024_035
CCG - Avenant à la convention de prestation en matière de politiques contractuell
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DEL 2024_034
Jurés d'assises - Elaboration de la liste préparatoire
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DEL 2024_033
Teractem - Approbation du bilan de clôture définitif pour la construction du groupe solaire
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DEL 2024_032
Ressources humaines - Instauration du forfait mobilités durables
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DEL 2024_031
Modification du tableau des effectifs
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DEL 2024_030
Ressources humaines - Actions sociales
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DEL 2024_029
Subventions aux associations - Attribution 2024
Publié le :
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DEL 2024_028
Budget primitif 2024
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DEL 2024_027
Taux de fiscalité locale
Publié le :
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DEL 2024_026
Affectation des résultats 2023
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DEL 2024_025
Compte administratif 2023
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DEL 2024_024
Compte de gestion 2023
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DEL 2024_023
Modification du tableau des effectifs - Services hygiène et périscolaire
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DEL 2024_022
Attribution des marchés d'entretien des espaces verts
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DEL 2024_021
Attribution du nouveau marché conclu par le SYANE pour l’achat d’électricité
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DEL 2024_020
Approbation du projet d’extension de l’école maternelle Les Gommettes
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DEL 2024_019
CAO - Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre
Publié le :
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DEL 2024_018
Commission finances - Election d’un nouveau membre suite à la démission d’une conseillère
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DEL 2024_017
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
Publié le :
–
DEL 2024_016
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants
Publié le :
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DEL 2024_015
Avis sur l’évolution du Plan Local d’Urbanisme - Déclaration de projet ISDI DUCREY
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DEL 2024_014
CAO - Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre
Publié le :
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DEL 2024_013
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
Publié le :
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DEL 2024_012
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants
Publié le :
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DEL 2024_011
Rapport d'orientations budgétaires 2024
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DEL 2024_010
Refacturation des repas du centre de loisirs sans hébergement pour l’année 2024
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DEL 2024_009
GARANTIE D’EMPRUNTS – HAUTE-SAVOIE HABITAT
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DEL 2024_008
Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
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DEL 2024_007
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
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DEL 2024_006
Modification du nombre d’adjoints au maire et du rang des adjoints existants
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DEL 2024_005
Fixation de la redevance pour l’autorisation d’occupation temporaire du logement de l’école de « Marianne COHN »
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DEL 2024_004
Convention de mise à disposition du stand de tir de Saint-Julien-en-Genevois
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DEL 2024_003
Attribution des marchés de travaux relatifs à la création d’un terrain de football en gazon synthétique
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DEL 2024_002
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°1 - Lot 2
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DEL 2024_001
Mise en révision du plan local d'urbanisme
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Délibérations de l'année 2023
DEL 2023_073
Bureau de poste de Viry - Avis sur le diagnostic partagé
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DEL 2023_072
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents - Service comptable
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DEL 2023_071
Ressources humaines - Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
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DEL 2023_070
Aménagement Chemin des Clinzets - Avenant n°1 Lot 1
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DEL 2023_069
Subvention aux associations - Versement du solde 2023
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DEL 2023_068
Passage à la M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024
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DEL 2023_067
CCG - Convention de prestation en matière de politiques contractuelles
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DEL 2023_066
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache
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DEL 2023_065
Mandat spécial pour la participation d’un élu au 105ème Congrès des Maires de France
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DEL 2023_064
Conventions de bénévolat pour la co-animation d’ateliers et la tenue d’une conférence
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DEL 2023_063
Ouverture de crédits d’investissement 2024
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DEL 2023_062
Aménagement d'un local commercial - Avenants au marché de travaux
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DEL 2023_061
Attribution du marché de restauration scolaire
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DEL 2023_060
Attribution du marché d'assurances
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DEL 2023_059
Conventions relative à lla gestion en flux des logements sociaux avec HALPADES, HAUTE-SAVOIE HABITAT et SA MONT-BLANC
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DEL 2023_058
CCG - Plan intercommunal d'attribution des logements sociaux
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DEL 2023_057
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service technique
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DEL 2023_056
Convention Territoriale Globale avec la CAF74 et la CCG
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DEL 2023_055
Services périscolaires - Modification du règlement - Fixation des capacités d’accueil
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DEL 2023_054
Renouvellement des commissions communales spécialisées
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DEL 2023_053
Commission d'appel d'offres - Renouvellement intégral des membres
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DEL 2023_052
Bâtiment communal - Dénomination du nouvel espace communal de service
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DEL 2023_051
Police municipale - Convention Haute-Savoie Habitat - Procédure de mise en fourrière
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DEL 2023_050
Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
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DEL 2023_049
Acquisition parcelles B1430, B1585, B1587 et B1589 - Chef-lieu - Parcelle A605 - La Rippe
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DEL 2023_048
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service communication
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DEL 2023_047
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service scolaire
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DEL 2023_046
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service administratif
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DEL 2023_045
Médiathèque - Approbation de la charte informatique - Modification du règlement intérieur
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DEL 2023_044
Commission de contrôle des listes électorales - Renouvellement des membres
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DEL 2023_043
CCAS - Election d’un nouveau représentant
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DEL 2023_042
Taux de fiscalité pour la taxe habitation
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DEL 2023_041
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents - Avancement de grade
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DEL 2023_040
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
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DEL 2023_039
Demande d’avis sur la délimitation du domaine public autoroutier concédé de l’autoroute A40
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DEL 2023_038
ICPE - Biogaz du Genevois - Enregistrement d’une unité de méthanisation - Avis du conseil municipal
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DEL 2023_037
Attribution du marché de nettoyage des locaux scolaires communaux
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DEL 2023_036
Aménagement Chemin des Clinzets - Attribution du marché de travaux
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DEL 2023_035
Référent déontologue pour les élus
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DEL 2023_034
Mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux aux associations
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DEL 2023_033
Jures d'assises - Elaboration de la liste preparatoire
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DEL 2023_032
CCG - Convention relative aux vacations d’un architecte conseil du CAUE de la Haute-Savoie
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DEL 2023_031
Aménagement local commercial - Attribution du marché de travaux
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DEL 2023_030
EHPAD Les Ombelles - Convention d’avance de trésorerie
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DEL 2023_029
Subventions aux associations - Attributions 2023
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DEL 2023_028
Petites douanes - Avenant à la lettre d’intention portant sur la réduction tangible du trafic pendulaire
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DEL 2023_027
Conseil Savoie Mont-Blanc - Convention « socle » portant soutien à la lecture publique
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DEL 2023_026
Préfecture de Haute-Savoie - Convention relative aux stations fixes d’enregistrement de demandes de titres d’identité
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DEL 2023_025
Modification du tableau des emplois permanents et non permanenrts
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DEL 2023_024
Teractem - ZAC du centre - CRACL pour l’année 2022
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DEL 2023_023
Subventions aux associations - Attributions 2023
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DEL 2023_022
Budget Primitif 2023
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DEL 2023_021
Taux de fiscalité locale
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DEL 2023_020
Affectation des résultats 2022
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DEL 2023_019
Compte administratif 2022
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DEL 2023_018
Compte de gestion 2022
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DEL 2023_017
CCG - Avis sur le programme local de l'habitat n°3
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DEL 2023_016
Mutualisation du catalogue documentaire et portail des bibliothèques de Viry, Valleiry, Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont et Collonges-sous-Salève
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DEL 2023_015
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
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DEL 2023_014
CCG - Partage de la taxe d’aménagement sur les zones d’activités économiques
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DEL 2023_013
Teractem - Convention financière suite à des désordres sur des espaces publics
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DEL 2023_012
MJC de Viry - Refacturation des repas du centre de loisirs pour l’année 2023
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DEL 2023_011
Rapport d'orientations budgétaires 2023
Publié le :
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DEL 2023_010
Petites douanes - Avenant lettre d’intention portant sur la réduction du trafic pendulaire
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DEL 2023_009
ICPE Green Gas Viry - Unité de méthanisation - Demande d’enregistrement
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DEL 2023_008
MJC de Viry - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026
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DEL 2023_007
Convention de groupement de commandes : Accord-cadre à marchés subséquents
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DEL 2023_006
Garantie d’emprunt SA HLM IMMOBILIERE RHONE-ALPES
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DEL 2023_005
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
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DEL 2023_004
Acquisition parcelle ZB 159p1 - Route du Pontet - Malagny
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DEL 2023_003
Acquisition parcelle B 2323 et B 2524 - Lieu-dit « Aux Folliets » - Essertet
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DEL 2023_002
Acquisition parcelle A 1884 - Montée du Fort - Songy
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DEL 2023_001
Acquisition parcelles A 1883 et A 1888 - Montée du Fort - Songy
Publié le :
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