Site de la commune de Viry – Haute Savoie

Sommaire

Listes des délibérations des conseils municipaux

Retrouvez ici toutes les informations des derniers conseils municipaux.

Listes des délibérations de 2025

Liste des délibérations - Séance du 11 mars 2025

Publié le :

25 mars 2025
115 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 04 février 2025

Publié le :

22 février 2025
95 Ko

1 page

Listes des délibérations de 2024

Liste des délibérations - Séance du 10 décembre 2024

Publié le :

21 janvier 2025
106 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 15 octobre 2024

Publié le :

21 janvier 2025
110 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 09 juillet 2024

Publié le :

21 janvier 2025
181 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 11 juin 2024

Publié le :

21 janvier 2025
105 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 14 mai 2024

Publié le :

21 janvier 2025
94 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 09 avril 2024

Publié le :

21 janvier 2025
106 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 05 mars 2024

Publié le :

21 janvier 2025
96 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 06 février 2024

Publié le :

21 janvier 2025
112 Ko

2 pages

Listes des délibérations de 2023

Liste des délibérations - Séance du 12 décembre 2023

Publié le :

22 janvier 2025
105 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 07 novembre 2023

Publié le :

22 janvier 2025
173 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 03 octobre 2023

Publié le :

22 janvier 2025
106 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 05 septembre 2023

Publié le :

22 janvier 2025
115 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 04 juillet 2023

Publié le :

22 janvier 2025
99 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 06 juin 2023

Publié le :

22 janvier 2025
102 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 16 mai 2023

Publié le :

22 janvier 2025
107 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 04 avril 2023

Publié le :

22 janvier 2025
101 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 07 mars 2023

Publié le :

22 janvier 2025
114 Ko

1 page
Liste des délibérations - Séance du 17 janvier 2023

Publié le :

22 janvier 2025
112 Ko

1 page

Listes des délibérations de 2022

Liste des délibérations - Séance du 06 décembre 2022

Publié le :

22 janvier 2025
198 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 04 octobre 2022

Publié le :

22 janvier 2025
183 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 06 septembre 2022

Publié le :

22 janvier 2025
186 Ko

2 pages
Liste des délibérations - Séance du 05 juillet 2022

Publié le :

22 janvier 2025
186 Ko

2 pages

Délibérations du conseil municipal

Retrouvez ici toutes les informations des derniers conseils municipaux.

Délibérations de l'année 2025

DEL 2025_013
Convention d’intervention des services techniques au sein de l’EHPAD Les Ombelles
CM_Séance_2025_03_11, Délibération

Publié le :

25 mars 2025
132 Ko

4 pages
DEL 2025_012
Tableau des emplois permanents et non permanents
CM_Séance_2025_03_11, Délibération

Publié le :

25 mars 2025
66 Ko

2 pages
DEL 2025_011
Instauration d’un périmètre d’études au titre de l’article L.424-1 du Code de l’urbanisme
CM_Séance_2025_03_11, Délibération

Publié le :

25 mars 2025
15 Mo

18 pages
DEL 2025_010
Droit de Préemption urbain des ZAE - Délégation à la CCG
CM_Séance_2025_03_11, Délibération

Publié le :

25 mars 2025
82 Ko

2 pages
DEL 2025_009
Centre municipal de santé - Création du budget annexe
CM_Séance_2025_03_11, Délibération

Publié le :

25 mars 2025
68 Ko

2 pages
DEL 2025_008
Centre municipal de santé - Création de la régie et approbation des statuts
CM_Séance_2025_03_11, Délibération

Publié le :

25 mars 2025
256 Ko

7 pages
DEL 2025_007
Subventions aux associations - Attribution 2025
CM_Séance_2025_03_11, Délibération

Publié le :

25 mars 2025
70 Ko

2 pages
DEL 2025_006
Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2025
CM_Séance_2025_03_11, Délibération

Publié le :

25 mars 2025
3 Mo

28 pages
DEL 2025_005
ZAC DU CENTRE - Avenant n°11 au Traité de concession d’aménagement
CM_Séance_2025_02_04, Délibération

Publié le :

22 février 2025
210 Ko

5 pages
DEL 2025_004
SIV - Convention de gestion des milieux naturels
CM_Séance_2025_02_04, Délibération

Publié le :

22 février 2025
270 Ko

5 pages
DEL 2025_003
SYANE - Travaux éclairage public - Programme 2019
CM_Séance_2025_02_04, Délibération

Publié le :

22 février 2025
82 Ko

2 pages
DEL 2025_002
Tableau des emplois permanents et non permanents
CM_Séance_2025_02_04, Délibération

Publié le :

22 février 2025
82 Ko

2 pages
DEL 2025_001
MJC VIRY - Refacturation repas ALSH pour l’année 2025
CM_Séance_2025_02_04, Délibération

Publié le :

22 février 2025
178 Ko

3 pages

Délibérations de l'année 2024

DEL 2024_069
Ellipse - Modification du règlement d’utilisation et des tarifs
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
323 Ko

9 pages
DEL 2024_068
Ressources humaines - Agents recenseurs
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
89 Ko

2 pages
DEL 2024_067
Ressources humaines - Modification du Régime Indemnitaire - Police municipale
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
162 Ko

5 pages
DEL 2024_066
Ressources humaines - Modification du règlement de formation
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
978 Ko

19 pages
DEL 2024_065
Ressources humaines - Modifications des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA)
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
169 Ko

3 pages
DEL 2024_064
Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade - Divers services
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
95 Ko

3 pages
DEL 2024_063
Ouverture de crédits d’investissement 2025 avant le vote du budget principal
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
148 Ko

2 pages
DEL 2024_062
Attribution du solde de la subvention annuelle à la MJC de Viry et à l’Association Sportive du Genevois (ASG)
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
86 Ko

2 pages
DEL 2024_061
Attribution du marché « Réalisation de travaux d’extension du groupe scolaire Les Gommettes »
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

19 janvier 2025
151 Ko

5 pages
DEL 2024_060B
ZAC du Centre - Teractem - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité Locale pour l’année 2023
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
2 Mo

15 pages
DEL 2024_059
CCG - Rapport d’activité 2023
CM_Séance_2024_12_10, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
11 Mo

48 pages
DEL 2024_058
Mandat spécial pour la participation de deux élus au 106ème Congrès des Maires de France - Montants indemnitaires associés audit mandat
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
88 Ko

2 pages
DEL 2024_057
Médiathèque de Viry - Désherbage, vente et don des collections
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
92 Ko

3 pages
DEL 2024_056
Conseil municipal des enfants - Création et fonctionnement
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
87 Ko

2 pages
DEL 2024_055
Police municipale - Demande de diagnostic de sécurité
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2024_054
Modification du tableau des effectifs - Service scolaire
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
102 Ko

2 pages
DEL 2024_053
Convention relative à la rénovation d’une partie de la route « Vers Les Bois »
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
88 Ko

2 pages
DEL 2024_052
Marché de travaux relatifs à la création d’un terrain de football en gazon synthétique - Avenant n°1 - Lot 1 - COSEEC FRANCE
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 Ko

2 pages
DEL 2024_051
Attribution du marché « Déneigement et salage des voies communales et des aires de stationnement publiques »
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 ko

2 pages
DEL 2024_050
Subvention à l’association « LA RIOULE DE VIRY »
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
86 Ko

2 pages
DEL 2024_049
BP2024 - DM N°1 - Virements de crédits
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
145 Ko

3 pages
DEL 2024_048
Admissions en non-valeur - Créances irrécouvrables
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
83 Ko

2 pages
DEL 2024_047
Via Rhona - Cessions à la Communauté de Communes du Genevois
CM_Séance_2024_10_15, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
97 Ko

3 pages
DEL 2024_046
Services périscolaires - Modification des tarifs et du quotient familial municipal
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
132 Ko

3 pages
DEL 2024_045
Convention de partenariat médiathèque et MJC de Viry
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
211 Ko

5 pages
DEL 2024_044
Création d’un Centre Municipal de Santé (CMS) - Approbation du projet de santé
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
5 Mo

77 pages
DEL 2024_043
Modification du tableau des effectifs – Service médiathèque
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
102 Ko

2 pages
DEL 2024_042
Bilan triennal ZAN (Zéro Artificialisation Nette) 2021-2023
CM_Séance_2024_07_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
444 Ko

11 pages
DEL 2024_041
Cession foncière - Lieu-dit « Les Grands Champs Sud » - Parcelles n° 257 P8, 284 P10 et 651 P13
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
2 Mo

11 pages
DEL 2024_040
Green Gas - Convention de mise à disposition d’un Point d’Eau Incendie
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
228 Ko

4 pages
DEL 2024_039
Subventions aux associations - Attribution 2024
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
109 Ko

2 pages
DEL 2024_038
Taux de fiscalité pour la taxe d’habitation
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
83 Ko

2 pages
DEL 2024_037
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°2 - Lot n°2 - EIFFAGE
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 Ko

2 pages
DEL 2024_036
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°2 - Lot n°1 - BESSON
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2024_035
CCG - Avenant à la convention de prestation en matière de politiques contractuell
CM_Séance_2024_06_11, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
511 Ko

4 pages
DEL 2024_034
Jurés d'assises - Elaboration de la liste préparatoire
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
995 Ko

7 pages
DEL 2024_033
Teractem - Approbation du bilan de clôture définitif pour la construction du groupe solaire
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
263 Ko

14 pages
DEL 2024_032
Ressources humaines - Instauration du forfait mobilités durables
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
140 Ko

3 pages
DEL 2024_031
Modification du tableau des effectifs
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2024_030
Ressources humaines - Actions sociales
CM_Séance_2024_05_14, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
87 Ko

2 pages
DEL 2024_029
Subventions aux associations - Attribution 2024
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
109 Ko

2 pages
DEL 2024_028
Budget primitif 2024
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
16 Mo

116 pages
DEL 2024_027
Taux de fiscalité locale
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025

4 pages
DEL 2024_026
Affectation des résultats 2023
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
107 Ko

2 pages
DEL 2024_025
Compte administratif 2023
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
27 Mo

157 pages
DEL 2024_024
Compte de gestion 2023
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
461 Ko

82 pages
DEL 2024_023
Modification du tableau des effectifs - Services hygiène et périscolaire
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
108 Ko

2 pages
DEL 2024_022
Attribution des marchés d'entretien des espaces verts
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
112 Ko

3 pages
DEL 2024_021
Attribution du nouveau marché conclu par le SYANE pour l’achat d’électricité
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
103 Ko

2 pages
DEL 2024_020
Approbation du projet d’extension de l’école maternelle Les Gommettes
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
92 Ko

2 pages
DEL 2024_019
CAO - Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 Ko

2 pages
DEL 2024_018
Commission finances - Election d’un nouveau membre suite à la démission d’une conseillère
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
89 Ko

2 pages
DEL 2024_017
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
88 Ko

2 pages
DEL 2024_016
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
109 Ko

2 pages
DEL 2024_015
Avis sur l’évolution du Plan Local d’Urbanisme - Déclaration de projet ISDI DUCREY
CM_Séance_2024_04_09, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
2 Mo

18 pages
DEL 2024_014
CAO - Renouvellement intégral des membres suite à la démission d’un membre
CM_Séance_2024_03_05, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2024_013
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
CM_Séance_2024_03_05, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
89 Ko

2 pages
DEL 2024_012
Modification du nombre d’adjoints et du rang des adjoints existants
CM_Séance_2024_03_05, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
86 Ko

2 pages
DEL 2024_011
Rapport d'orientations budgétaires 2024
CM_Séance_2024_03_05, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
648 Ko

19 pages
DEL 2024_010
Refacturation des repas du centre de loisirs sans hébergement pour l’année 2024
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
200 Ko

3 pages
DEL 2024_009
GARANTIE D’EMPRUNTS – HAUTE-SAVOIE HABITAT
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
840 Ko

94 pages
DEL 2024_008
Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
478 Ko

17 pages
DEL 2024_007
Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
90 Ko

2 pages
DEL 2024_006
Modification du nombre d’adjoints au maire et du rang des adjoints existants
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
85 Ko

2 pages
DEL 2024_005
Fixation de la redevance pour l’autorisation d’occupation temporaire du logement de l’école de « Marianne COHN »
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
103 Ko

2 pages
DEL 2024_004
Convention de mise à disposition du stand de tir de Saint-Julien-en-Genevois
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
87 Ko

2 pages
DEL 2024_003
Attribution des marchés de travaux relatifs à la création d’un terrain de football en gazon synthétique
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
119 Ko

3 pages
DEL 2024_002
Aménagement du Chemin des Clinzets - Marché de travaux - Avenant n°1 - Lot 2
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
105 Ko

2 pages
DEL 2024_001
Mise en révision du plan local d'urbanisme
CM_Séance_2024_02_06, Délibération

Publié le :

18 janvier 2025
190 Ko

4 pages

Délibérations de l'année 2023

DEL 2023_073
Bureau de poste de Viry - Avis sur le diagnostic partagé
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
896 Ko

14 pages
DEL 2023_072
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents - Service comptable
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
102 Ko

2 pages
DEL 2023_071
Ressources humaines - Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
149 Ko

3 pages
DEL 2023_070
Aménagement Chemin des Clinzets - Avenant n°1 Lot 1
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
106 Ko

2 pages
DEL 2023_069
Subvention aux associations - Versement du solde 2023
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

Publié le :

22 janvier 2025
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3 pages
DEL 2023_068
Passage à la M57 - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations au 1er janvier 2024
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

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22 janvier 2025
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DEL 2023_067
CCG - Convention de prestation en matière de politiques contractuelles
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

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22 janvier 2025
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7 pages
DEL 2023_066
Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache
CM_Séance_2023_12_12, Délibération

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22 janvier 2025
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26 pages
DEL 2023_065
Mandat spécial pour la participation d’un élu au 105ème Congrès des Maires de France
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

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22 janvier 2025
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2 pages
DEL 2023_064
Conventions de bénévolat pour la co-animation d’ateliers et la tenue d’une conférence
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

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DEL 2023_063
Ouverture de crédits d’investissement 2024
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

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DEL 2023_062
Aménagement d'un local commercial - Avenants au marché de travaux
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

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34 pages
DEL 2023_061
Attribution du marché de restauration scolaire
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

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DEL 2023_060
Attribution du marché d'assurances
CM_Séance_2023_11_07, Délibération

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DEL 2023_059
Conventions relative à lla gestion en flux des logements sociaux avec HALPADES, HAUTE-SAVOIE HABITAT et SA MONT-BLANC
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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DEL 2023_058
CCG - Plan intercommunal d'attribution des logements sociaux
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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DEL 2023_057
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service technique
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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DEL 2023_056
Convention Territoriale Globale avec la CAF74 et la CCG
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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DEL 2023_055
Services périscolaires - Modification du règlement - Fixation des capacités d’accueil
CM_Séance_2023_10_03, Délibération

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DEL 2023_054
Renouvellement des commissions communales spécialisées
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_053
Commission d'appel d'offres - Renouvellement intégral des membres
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_052
Bâtiment communal - Dénomination du nouvel espace communal de service
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_051
Police municipale - Convention Haute-Savoie Habitat - Procédure de mise en fourrière
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_050
Finances - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_049
Acquisition parcelles B1430, B1585, B1587 et B1589 - Chef-lieu - Parcelle A605 - La Rippe
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_048
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service communication
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_047
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service scolaire
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_046
Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents - Service administratif
CM_Séance_2023_09_05, Délibération

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DEL 2023_045
Médiathèque - Approbation de la charte informatique - Modification du règlement intérieur
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_044
Commission de contrôle des listes électorales - Renouvellement des membres
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_043
CCAS - Election d’un nouveau représentant
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_042
Taux de fiscalité pour la taxe habitation
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_041
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents - Avancement de grade
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_040
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_039
Demande d’avis sur la délimitation du domaine public autoroutier concédé de l’autoroute A40
CM_Séance_2023_07_04, Délibération

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DEL 2023_038
ICPE - Biogaz du Genevois - Enregistrement d’une unité de méthanisation - Avis du conseil municipal
CM_Séance_2023_06_06, Délibération

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DEL 2023_037
Attribution du marché de nettoyage des locaux scolaires communaux
CM_Séance_2023_06_06, Délibération

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DEL 2023_036
Aménagement Chemin des Clinzets - Attribution du marché de travaux
CM_Séance_2023_06_06, Délibération

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DEL 2023_035
Référent déontologue pour les élus
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_034
Mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux aux associations
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_033
Jures d'assises - Elaboration de la liste preparatoire
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_032
CCG - Convention relative aux vacations d’un architecte conseil du CAUE de la Haute-Savoie
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_031
Aménagement local commercial - Attribution du marché de travaux
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_030
EHPAD Les Ombelles - Convention d’avance de trésorerie
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_029
Subventions aux associations - Attributions 2023
CM_Séance_2023_05_16, Délibération

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DEL 2023_028
Petites douanes - Avenant à la lettre d’intention portant sur la réduction tangible du trafic pendulaire
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_027
Conseil Savoie Mont-Blanc - Convention « socle » portant soutien à la lecture publique
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_026
Préfecture de Haute-Savoie - Convention relative aux stations fixes d’enregistrement de demandes de titres d’identité
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_025
Modification du tableau des emplois permanents et non permanenrts
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_024
Teractem - ZAC du centre - CRACL pour l’année 2022
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_023
Subventions aux associations - Attributions 2023
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_022
Budget Primitif 2023
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_021
Taux de fiscalité locale
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_020
Affectation des résultats 2022
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_019
Compte administratif 2022
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_018
Compte de gestion 2022
CM_Séance_2023_04_04, Délibération

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DEL 2023_017
CCG - Avis sur le programme local de l'habitat n°3
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_016
Mutualisation du catalogue documentaire et portail des bibliothèques de Viry, Valleiry, Saint-Julien-en-Genevois, Beaumont et Collonges-sous-Salève
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_015
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_014
CCG - Partage de la taxe d’aménagement sur les zones d’activités économiques
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_013
Teractem - Convention financière suite à des désordres sur des espaces publics
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_012
MJC de Viry - Refacturation des repas du centre de loisirs pour l’année 2023
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_011
Rapport d'orientations budgétaires 2023
CM_Séance_2023_03_07, Délibération

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DEL 2023_010
Petites douanes - Avenant lettre d’intention portant sur la réduction du trafic pendulaire
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_009
ICPE Green Gas Viry - Unité de méthanisation - Demande d’enregistrement
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_008
MJC de Viry - Convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_007
Convention de groupement de commandes : Accord-cadre à marchés subséquents
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_006
Garantie d’emprunt SA HLM IMMOBILIERE RHONE-ALPES
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_005
Modification du tableau des emplois permanents et non permanents
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_004
Acquisition parcelle ZB 159p1 - Route du Pontet - Malagny
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_003
Acquisition parcelle B 2323 et B 2524 - Lieu-dit « Aux Folliets » - Essertet
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_002
Acquisition parcelle A 1884 - Montée du Fort - Songy
CM_Séance_2023_01_17, Délibération

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DEL 2023_001
Acquisition parcelles A 1883 et A 1888 - Montée du Fort - Songy
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